Ét.Nadji.fr/

Du code, des mots, des livres.

Étiquette : Remix

🔓 Et si la justice française s’apprêtait à reconnaître un droit au remix ?

http://scinfolex.com/2016/01/29/et-si-la-justice-francaise-sappretait-a-reconnaitre-un-droit-au-remix/

Permalien

🔓 Tintin au pays des usages transformatifs : la citation des images en question

http://scinfolex.com/2014/03/30/tintin-au-pays-des-usages-transformatifs-la-citation-des-images-en-question/

« Cette semaine, la Société Moulinsart, détentrice des droits sur l’oeuvre d’Hergé, a une nouvelle fois fait montre de la conception jusqu’au-boutiste du droit d’auteur qui la caractérise, en exigeant de la plateforme Tumblr le retrait de vignettes issues des albums de Tintin, que le microblog « Le petit XXIème » publiait chaque jour pour commenter l’actualité avec beaucoup d’inventivité (heureusement toujours visibles sur Twitter). Si l’on peut considérer qu’il s’agit d’un nouvel exemple de dérapage du droit d’auteur, la Société Moulinsart n’en reste pas moins dans son droit et l’usage des images que réalisait "Le Petit XXIème" était bien constitutif d’une contrefaçon, selon les termes de la loi française. Mais c’est précisément cela qui est intéressant dans cette affaire : comment un tel usage, créatif et inventif, s’inscrivant dans un cadre purement non-commercial et assimilable à un hommage, peut-il tomber aujourd’hui sous le coup de la loi sur la base d’un délit passible potentiellement de 3 ans de prison et 300 000 euros d’amendes ? »

Permalien

2014-03-30